Transmettre un patrimoine conduit à concilier plusieurs intentions : aider un proche, organiser la répartition des biens, préserver ses revenus ou préparer la continuité d’une entreprise. Ces décisions engagent le donateur comme les bénéficiaires et méritent une réflexion d’ensemble.
Partir de vos objectifs et de votre patrimoine
Rombaldi & Associés accompagne les familles et les dirigeants dans la préparation de leur transmission, à Ajaccio et sur l’ensemble du territoire français. Nous examinons la composition du patrimoine, son mode de détention, la situation des bénéficiaires et les dispositions déjà prises. Cette approche permet de relier le projet aux besoins actuels du donateur et à ses intentions pour l’avenir.
Choisir et organiser les actes de transmission
Donation, donation-partage, transmission de droits démembrés ou dispositions testamentaires : les solutions sont étudiées au regard de leurs effets civils et fiscaux, de la nature des biens et de la situation familiale. Nous vous en présentons les implications, notamment pour la jouissance des biens, leur gestion et leur répartition, avant la rédaction des actes.
Articuler patrimoine familial et patrimoine professionnel
Lorsque le patrimoine comprend de l’immobilier, des titres de société ou une entreprise, la transmission doit tenir compte des liens entre ces actifs. Nous examinons la cohérence de l’opération avec l’organisation des sociétés, les besoins de revenus et la protection du conjoint. Les autres conseils de la famille ou de l’entreprise peuvent être associés à cette réflexion selon les besoins du dossier.
L’accompagnement se poursuit dans la préparation des actes et des formalités nécessaires. Une évolution familiale, patrimoniale ou professionnelle peut ensuite conduire à réexaminer les dispositions retenues.
Préparer votre projet de transmission
Présentez-nous les objectifs de votre projet et les principales composantes de votre patrimoine. Nous préciserons avec vous les éléments à étudier. Pour joindre l’office : 04 95 51 71 91 ou rombaldi@notaires.fr.
Les notaires associés
Thomas Fort · Dominique Bartoli · Romain Quilichini · Emmanuel Celeri